Pour dédouaner un colis professionnel venant de Chine, il faut au minimum une facture commerciale, une liste de colisage et un document de transport. Selon le produit, un certificat d'origine ou une autorisation spécifique peuvent s'ajouter.
Ces documents ne sont pas les mêmes que pour un colis de particulier. Un envoi B2B passe par une déclaration en douane complète, et chaque pièce manquante ou mal remplie peut bloquer le colis ou entraîner des frais de stockage chez le transporteur. C'est justement ce que notre équipe vérifie avant l'expédition quand ta commande passe par notre entrepôt à Shenzhen.
La facture commerciale, le document de base
La facture commerciale est le document que la douane regarde en premier. Elle doit préciser la description précise de chaque produit, la quantité, la valeur unitaire et totale, le pays d'origine et les conditions de vente, c'est-à-dire l'incoterm utilisé (EXW, FOB ou DDP par exemple).
Une description vague comme « accessoires » ou « gadgets électroniques » peut suffire à déclencher un contrôle. Plus la facture est précise, plus le dédouanement va vite. Si l'envoi ne correspond pas à une vraie vente (échantillons, retour SAV), il faut quand même une facture, dite facture pro forma, avec une valeur déclarée cohérente.
La liste de colisage (packing list)
La packing list détaille le contenu de chaque carton ou palette : nombre de colis, poids brut et net, dimensions, et répartition des produits par colis. Elle permet à la douane de vérifier que ce qui est physiquement dans le camion ou le conteneur correspond à la facture.
Un agent de sourcing sérieux prépare ce document directement à l'entrepôt, avant l'expédition, plutôt que de laisser l'usine l'improviser au dernier moment.
Le document de transport : connaissement ou lettre de transport aérien
Pour un envoi maritime, c'est le connaissement (bill of lading). Pour un envoi aérien, la lettre de transport aérien (air waybill). Ce document prouve que la marchandise a bien été prise en charge par le transporteur, indique les points de départ et d'arrivée, et sert de preuve en cas de litige sur les quantités ou les délais.
Quand un certificat d'origine est-il nécessaire ?
Le certificat d'origine atteste du pays de fabrication. Il devient utile, voire obligatoire, quand le produit est soumis à des droits antidumping ou à des quotas spécifiques selon son origine. Pour la plupart des produits grand public, il n'est pas systématiquement exigé, mais mieux vaut vérifier le code SH de ton produit avant l'expédition.
Selon le type de produit (alimentaire, électronique, cosmétique), d'autres documents peuvent s'ajouter : certificat de conformité CE, certificat sanitaire ou phytosanitaire. C'est rarement le cas pour du textile ou de la petite électronique grand public, mais toujours bon à vérifier en amont.
Et le numéro EORI ?
Le numéro EORI identifie ton entreprise auprès des douanes européennes et doit être renseigné sur la déclaration, en plus des documents ci-dessus. On a détaillé comment l'obtenir et pourquoi il est obligatoire dans cet article.
Pour un colis de particulier, ce sont d'autres documents qui s'appliquent : la déclaration CN22 ou CN23 collée sur le colis suffit généralement, sans facture commerciale détaillée.
Questions fréquentes
**Qui prépare ces documents si je passe par un agent de sourcing ?** En général, c'est l'agent ou le transitaire qui centralise facture, packing list et document de transport avant l'expédition, l'usine ne fournissant que des informations brutes sur le produit.
**Un document manquant peut-il bloquer mon colis en douane ?** Oui. Une facture incomplète ou une description trop vague est l'une des causes les plus fréquentes de blocage, bien avant les questions de droits de douane eux-mêmes.
**Est-ce différent pour un envoi via OrderBridge Relay, avec du stock pré-positionné pour Shopify ?** Le dédouanement a déjà eu lieu une fois pour ce stock arrivé en Europe, donc tu n'as pas à gérer ces documents à chaque commande client, contrairement à un envoi direct depuis la Chine, que tu peux suivre pas à pas depuis l'app OrderBridge.
**Faut-il un certificat d'origine pour tous les produits ?** Non, seulement pour ceux soumis à des mesures spécifiques comme l'antidumping ou des quotas, ou quand le pays de destination finale l'exige à l'export.
